Le département de Corrèze et la ville d’Arras seront les deux premières collectivités signataires de ce nouveau dispositif.

Encourager la conversion d’un territoire vers l’écologie, en développant la collaboration entre ses entreprises et ses collectivités locales : c’est l’ambition des « contrats de transition écologique » (CTE), dont le principe avait été dévoilé cet automne par les pouvoirs publics.

En déplacement à Arras – première collectivité retenue dans ce dispositif, au côté du département corrézien – Sébastien Lecornu, en a dessiné les premiers contours.

Multi-acteurs

Concrètement, ces contrats conclus pour une période de « trois à quatre ans minimum », et pilotés par les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI), devront comporter des objectifs précis et évalués en matière d’éco-mobilité, de développement des EnR ou de maîtrise de l’énergie…

Ils impliqueront en outre un nombre conséquent d’acteurs : « les entreprises, les chambres consulaires et les fédérations professionnelles dans tous les domaines de la transition écologique (bâtiment, transports, gestion des déchets…) », mais également « le monde syndical et les acteurs de la formation professionnelle », précise le secrétaire d’État.

Développer l’innovation

Les initiatives locales retenues dans le cadre de ce nouvel outil bénéficieront d’un « guichet unique » pour leur financement, tandis qu’une « équipe dédiée » au sein du ministère sera constituée pour « sécuriser les initiatives locales (…) appuyer les administrations locales et encourager les démarches interministérielles (industrie, emploi, travail…) ». Un cadre favorable pour stimuler les expérimentations, « qu’elles soient technologiques, organisationnelles ou normatives ».

Calendrier

Au total, une quinzaine de territoires de toute taille et de tout type devraient être désignés prochainement. « La liste des premiers contrats sera communiquée au premier trimestre 2018 ». Reste à savoir comment s’articulera ce nouveau dispositif avec les 500 « territoires à énergie positive et pour la croissance verte » (TEPCV) actuels, qui s’attendaient à un « serrage de vis » dès cette année.